Frequently Asked Question

Dans certains pays, les indemnités de transport sont plafonnées. Cela veut dire qu'il y a un montant exonéré de toutes taxes, mais que l'entreprise peut donner au salarié un montant plus important. Ce montant supplémentaire doit être imposé.

HLI offre la possibilité d'avoir ce calcul en automatique.

OPTION DE PAYE:

Voici le paramétrage nécessaire pour gérer cette automatise. Dans option de paye, dans l'onglet Valeur de base:

Indiquez dans la zone Indemnités de Transport Exonérées, le montant qui est exonéré.

FEUILLE DE CALCUL:

Au niveau des feuilles de calcul, vous devez modifier les formules de la partie imposable et de la partie non imposable.
Rubrique: 109560 Prime de transport (partie imposable)

Rubrique: 500000 Indemnité de transport (partie exonérée)

CONTRAT ou PREPARATION:

L'indemnité de trransport est intercepté dans le formulaire de saisie:

Renseignez les valeurs données au salarié.

BULLETIN DE SALAIRE:

Le transport est une indemnité lié au temps de présence (prorata temporis). Cela veut que la macro va prendre en compte ce paramètre.

CAS 1: Supposez que l'indemnité soit de 80.000 mais non imposable à hauteur de 35.000, il y aura, si le salarié à travaillé 30 jour:
- rubrique 500000 : montant 35.000
- rubrique 190560 : montant 45.000

CAS 2: Mais si le salarié n'a travaillé du 7 jours, il aura un total de transport de (80.000 / 30) * 7 soit 13.333, ce qui est inférieur au planché de 35.000. Dans ce cas il aura:
- rubrique 500000: 18.666
- rubrique 109560 : 0

L'indemnité de transport non imposable étant plafonnée à 35.000 Fcfa, c'est cette somme qui sera affectée à la rubrique 500000 du bulletin de salaire:

Le reliquat entre ce que doit percevoir le salarié et la loi va être imputé dans la rubrique 109560:

Dans le CAS2 ou le salarié ne travaille que 7 jours, alors la rubrique 500010, sera de :

et 0 pour la rubrique 109560.