Question fréquemment posée
M000046:Calcul base imposable patronale total
Dernière mise à jour il y a 2 ans
La base imposable patronale en cours est calculée dans une fourchette de date qui va du premier jour de l'exercice de paye jusqu'au jour de la génération du bulletin de salaire.
Dans le plan de paye, les rubriques dont la nature est inférieure à 49 peuvent être intégré dans le calcul de la base imposable ou pas. Par défaut, elles sont incluses.
Mais, vous pouvez la désactiver.