Frequently Asked Question

Gestion des régularisations des impôts
Last Updated 11 months ago

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Le calcul des impôts est complexe et est régi dans chaque pays et par chaque catégorie d'impôt. Cependant, quelques règles peuvent être dégagées :

La majorité des impôts a un calcul mensuel. 

Cependant, certains impôts ont un calcul annuel et doivent avoir ce que l'on appelle une régularisation mensuelle qui permet à l'impôt de tenir compte des mois antérieurs pour générer le résultat sur le mois en cours.

Pour régler ce paramètre de régularisation du mode de calcul des impôts, allez dans le menu Administration, puis Paramétrage des modules, puis module Paye et enfin, sélectionnez Liste du plan de paye.

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Vous accédez au plan de paye. Ensuite, chargez les natures 60, 61 ou 62 puis sélectionnez la rubrique qui vous intéresse.

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Dans ce cas, l'IRPP. Dans l'onglet Calcul(1), en bas de la page, se trouve le mode de régularisation.

Sélectionnez l'option qui vous intéresse :

- Avec régule mensuelle et régule annuelle
- Sans régule mensuelle et avec régule annuelle
- Sans régule mensuelle et sans régule annuelle

Lors du calcul de l'impôt, c'est cet algo qui sera utilisé.

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